Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sei Thé
Mme. Marie-Claire FORSSANT

Numéro de dépôt :
4035852
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
Sei Thé de Marie-Claire FORSSANT

Présentation de la marque Sei Thé

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par madame Marie-Claire FORSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sei Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est madame Marie-Claire FORSSANT domicilié(e) N°4, 140 Chemin de Lagroune - 40150 - ANGRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Claire FORSSANT domicilié(e) N°4, 140 Chemin de Lagroune - 40150 - ANGRESSE - France.

La marque Sei Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sei Thé est expirée depuis le 30 septembre 2023.

Marie-Claire FORSSANT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Thé


Mme. Marie-Claire FORSSANT - N°4, 140 Chemin de Lagroune - 40150 - ANGRESSE - France


Mme. Marie-Claire FORSSANT - N°4, 140 Chemin de Lagroune - 40150 - ANGRESSE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.