Déposée le 24 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MARIE CLAIRE ALBUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIE CLAIRE ALBUM domicilié(e) 10 Boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE CLAIRE ALBUM, Service juridique domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92792 - ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - France.
La marque MODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE CLAIRE ALBUM, Société anonyme - 10 Boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
MARIE CLAIRE ALBUM, Service juridique - 10 boulevard des Frères Voisin - 92792 - ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534957 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 14 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751629 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14
Papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, enseignes en papier ou en carton, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans les autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, magazines, livres, catalogues et journaux. Télécommunications, services de télécommunications fournis sur des réseaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, exploitation de publications électroniques en lignes, micro édition, publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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