Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE ET SAVEURS
Marie-Christine PIECOURT

Numéro de dépôt :
3410314
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
LIGNE ET SAVEURS de Marie-Christine PIECOURT

Présentation de la marque LIGNE ET SAVEURS

Déposée le 10 février 2006 par Marie-Christine PIECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE ET SAVEURS »

Le déposant est Marie-Christine PIECOURT domicilié(e) 50 bis rue de Favreuse,91340 VAUHALLAN - 91340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine PIECOURT domicilié(e) 50 bis rue de Favreuse,91340 VAUHALLAN - 91340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE ET SAVEURS est expirée depuis le 10 février 2016.

Marie-Christine PIECOURT a également déposé les autres marques suivantes : Forme, Ligne et Saveurs , En Faim l'Essentiel!


Marie-Christine PIECOURT - 50 bis rue de Favreuse,91340 VAUHALLAN - 91340 - France


Marie-Christine PIECOURT - 50 bis rue de Favreuse,91340 VAUHALLAN - 91340 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445696 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Plantes. Eaux minérales ou gazeuses, apéritif sans alcool.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.