Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES FIGUIERS
Marie Christine MORIN

Numéro de dépôt :
3576757
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2018
CLOS DES FIGUIERS de Marie Christine MORIN

Présentation de la marque CLOS DES FIGUIERS

Déposée le 19 mai 2008 par la société Marie Christine MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES FIGUIERS »

Le déposant est la société Marie Christine MORIN domicilié(e) 00 la Martigne,47120 LOUBES BERNAC - 47120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 109 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Christine MORIN domicilié(e) 00 la Martigne,47120 LOUBES BERNAC - 47120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES FIGUIERS est expirée depuis le 19 mai 2018.


Marie Christine MORIN - 00 la Martigne,47120 LOUBES BERNAC - 47120 - France - SIREN 494109481


Marie Christine MORIN - 00 la Martigne,47120 LOUBES BERNAC - 47120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731342 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Vins d'appelation d'origine controlée.