Mme. Marie-Christine GUAY, Agissant pour le compte de la société "CAP VERT" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4023366
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par madame Marie-Christine GUAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est madame Marie-Christine GUAY domicilié(e) 3 rue Papillon - 37370 - NEUVY LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP VERT, Mme. Marie-Christine GUAY domicilié(e) 10 avenue Louis Proust - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France.
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 29 juillet 2023.
Marie-Christine GUAY a également déposé les autres marques suivantes : Si j'avais su…
Mme. Marie-Christine GUAY, Agissant pour le compte de la société "CAP VERT" en cours de formation - 3 rue Papillon - 37370 - NEUVY LE ROI - France
CAP VERT, Mme. Marie-Christine GUAY - 10 avenue Louis Proust - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 17 mars 2014 - Renonciation partielle n°620474 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de beauté.
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