Coucher de Soleil
Présentation de la marque Coucher de Soleil
Déposée le 6 août 1999 par madame Marie-Christine GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coucher de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Coucher de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coucher de Soleil est expirée depuis le 6 août 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38