Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coucher de Soleil
Madame Marie-Christine GAILLARD

Numéro de dépôt :
99807485
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2009

Présentation de la marque Coucher de Soleil

Déposée le 6 août 1999 par madame Marie-Christine GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coucher de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est madame Marie-Christine GAILLARD domicilié(e) 56, rue de Marseille, 60590 FLAVACOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Christine GAILLARD - France.

La marque Coucher de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coucher de Soleil est expirée depuis le 6 août 2009.


Madame Marie-Christine GAILLARD - 56, rue de Marseille, 60590 FLAVACOURT - France


Madame Marie-Christine GAILLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Tissus et produits textiles à savoir : couvertures de lit et de table. Linge de maison. Housses et draps, taies d'oreiller.