Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Boulet de Cassel
Numéro de dépôt :
3608386
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
Présentation de la marque Le Boulet de Cassel
Déposée le 13 novembre 2008 par Marie Christine DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Boulet de Cassel »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Boulet de Cassel est expirée depuis le 13 novembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-52
Republication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52