Marque enregistrée - Marque en vigueur

Motifs et Couleurs
Madame marie christine desfour

Numéro de dépôt :
4438034
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
Motifs et Couleurs de marie christine desfour

Présentation de la marque Motifs et Couleurs

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par madame marie christine desfour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Motifs et Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame marie christine desfour domicilié(e) 1 place de l'arriga - 33610 - cestas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame marie christine desfour domicilié(e) 1 place de l'arriga - 33610 - cestas - France.

La marque Motifs et Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motifs et Couleurs arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.


Madame marie christine desfour - 1 place de l'arriga - 33610 - cestas - France


Madame marie christine desfour - 1 place de l'arriga - 33610 - cestas - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745405 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;

Vêtements ; chemises ;

Broderies ; broderie machine et main.