Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MARIE-CHRISTINE DEJEAN
/
DOMAINE des Moulières
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE des Moulières
MARIE-CHRISTINE DEJEAN

Numéro de dépôt :
3467214
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
DOMAINE des Moulières de MARIE-CHRISTINE DEJEAN

Présentation de la marque DOMAINE des Moulières

Déposée le 1 décembre 2006 par MARIE-CHRISTINE DEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE des Moulières »

Le déposant est MARIE-CHRISTINE DEJEAN domicilié(e) 8 AVENUE D'ANIANE,34150 LA BOISSIERE - 34150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-CHRISTINE DEJEAN domicilié(e) 8 AVENUE D'ANIANE,34150 LA BOISSIERE - 34150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des Moulières est expirée depuis le 1 décembre 2016.


MARIE-CHRISTINE DEJEAN - 8 AVENUE D'ANIANE,34150 LA BOISSIERE - 34150 - France


MARIE-CHRISTINE DEJEAN - 8 AVENUE D'ANIANE,34150 LA BOISSIERE - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins), vins de pays d'Oc.