Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE CHRISTINE DE LA ROCHEFOUCAULD
Madame Marie-Christine de La ROCHEFOUCAULD

Numéro de dépôt :
96622371
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque MARIE CHRISTINE DE LA ROCHEFOUCAULD

Déposée le 23 avril 1996 par madame Marie-Christine de La ROCHEFOUCAULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE CHRISTINE DE LA ROCHEFOUCAULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est madame Marie-Christine de La ROCHEFOUCAULD domicilié(e) 16 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 C% CAPRI (sarl) - France.

La marque MARIE CHRISTINE DE LA ROCHEFOUCAULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE CHRISTINE DE LA ROCHEFOUCAULD est expirée depuis le 23 avril 2006.


Madame Marie-Christine de La ROCHEFOUCAULD - 16 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 C% CAPRI (sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Meubles.Toiles peintes.Tissus à usage textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).