Marque expirée - Marque en non vigueur
LES DAMOISELLES
Numéro de dépôt :
3455367
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/10/2016
Présentation de la marque LES DAMOISELLES
Déposée le 10 octobre 2006 par Marie-Christine COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES DAMOISELLES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMOISELLES est expirée depuis le 10 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46