Marque expirée - Marque en non vigueur

LA YOURTE
marie christine chaumié combeplane

Numéro de dépôt :
3434599
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016
LA YOURTE de marie christine chaumié combeplane

Présentation de la marque LA YOURTE

Déposée le 12 juin 2006 par la société marie christine chaumié combeplane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA YOURTE »

Le déposant est la société marie christine chaumié combeplane domicilié(e) 46140 CARNAC ROUFFIAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 642 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie christine chaumié combeplane domicilié(e) 46140 CARNAC ROUFFIAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA YOURTE est expirée depuis le 12 juin 2016.


marie christine chaumié combeplane - 46140 CARNAC ROUFFIAC - 46140 - France - SIREN 310642400


marie christine chaumié combeplane - 46140 CARNAC ROUFFIAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.