Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pure Sushi
Marie Christine Carrié
Gael Marchaland

Numéro de dépôt :
3818728
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Pure Sushi de Marie Christine Carrié

Présentation de la marque Pure Sushi

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par Marie Christine Carrié et Gael Marchaland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pure Sushi »

Les déposants sont Marie Christine Carrié domicilié(e) 2 bis chemin des vignes - 81800 - Rabastens - France et Gael Marchaland domicilié(e) 9 ter impasse jean d'Alembert - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gael Marchaland domicilié(e) 9 ter impasse Jean d'Alembert - 31100 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43


Marie Christine Carrié - 2 bis chemin des vignes - 81800 - Rabastens - France

Gael Marchaland - 9 ter impasse jean d'Alembert - 31100 - Toulouse - France


Gael Marchaland - 9 ter impasse Jean d'Alembert - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567770 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.