MOSAIQUE AFRICAINE
Présentation de la marque MOSAIQUE AFRICAINE
Déposée le 10 septembre 1991 par madame Marie-Christine BONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE AFRICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOSAIQUE AFRICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE AFRICAINE est expirée depuis le 10 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07