Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Passion Seniors
Marie Christine Bastouil Yves Chamly Farouk Relid
Numéro de dépôt :
3627883
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Passion Seniors
Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par Marie Christine Bastouil, Yves Chamly, Farouk Relid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Passion Seniors »
Les déposants sont Marie Christine Bastouil domicilié(e) 8 rue des Bourgades,30210 Sernhac - 30210 - France, Yves Chamly domicilié(e) 8 Rue des Bourgades,30210 Sernhac - 30210 - France, Farouk Relid domicilié(e) 2 impasse Boileau,63110 Beaumont - 63110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Chamly domicilié(e) 8 Rue des Bourgades,30210 Sernhac - 30210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yves Chamly - 8 Rue des Bourgades,30210 Sernhac - 30210 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514765 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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