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Marques déposées par madame Marie-Charlotte Pagnoux
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BRIN D OURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIN D OURS
Mme. Marie-Charlotte Pagnoux
M. Daniel Williams

Numéro de dépôt :
4338412
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
BRIN D OURS de Marie-Charlotte Pagnoux

Présentation de la marque BRIN D OURS

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par madame Marie-Charlotte Pagnoux et monsieur Daniel Williams auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIN D OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont madame Marie-Charlotte Pagnoux domicilié(e) 25 rue du général de gaulle - 67520 - Kirchheim - France et monsieur Daniel Williams domicilié(e) 25 rue du général de gaulle - 67520 - Kirchheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Charlotte Pagnoux domicilié(e) 25 RUE general de gaulle - 67520 - KIRCHHEIM - France.

La marque BRIN D OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN D OURS arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


Mme. Marie-Charlotte Pagnoux - 25 rue du général de gaulle - 67520 - Kirchheim - France

M. Daniel Williams - 25 rue du général de gaulle - 67520 - Kirchheim - France


Mme. Marie-Charlotte Pagnoux - 25 RUE general de gaulle - 67520 - KIRCHHEIM - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.