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Marques déposées par madame Marie-Charlotte Deucher
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Reine Clotilde
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Reine Clotilde
Madame Marie-Charlotte Deucher

Numéro de dépôt :
4666820
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
Reine Clotilde de Marie-Charlotte Deucher

Présentation de la marque Reine Clotilde

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par madame Marie-Charlotte Deucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Reine Clotilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est madame Marie-Charlotte Deucher domicilié(e) 16 Rue Benjamin Franklin - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Charlotte Deucher domicilié(e) 16 Rue Benjamin Franklin - 75116 - Paris - France.

La marque Reine Clotilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reine Clotilde arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Madame Marie-Charlotte Deucher - 16 Rue Benjamin Franklin - 75116 - Paris - France


Madame Marie-Charlotte Deucher - 16 Rue Benjamin Franklin - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.