Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par madame Marie-Charlotte Arnoult
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « R-E-ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est madame Marie-Charlotte Arnoult domicilié(e) Travessa de cima dos quarteis 62 - 1 dto, 1250-074 Lisbonne - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Charlotte Arnoult domicilié(e) Travessa de cima dos quarteis 62 - 1 dto, 1250-074 Lisbonne - Portugal.
La marque R-E-ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141808.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-E-ATA arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.
Mme. Marie-Charlotte Arnoult - Travessa de cima dos quarteis 62 - 1 dto, 1250-074 Lisbonne - Portugal
Mme. Marie-Charlotte Arnoult - Travessa de cima dos quarteis 62 - 1 dto, 1250-074 Lisbonne - Portugal
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Fils à usage textile ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.
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