Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioHome Architecture
Madame MARIE-CHARLINE ARNOULT

Numéro de dépôt :
4403357
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
BioHome Architecture de MARIE-CHARLINE ARNOULT

Présentation de la marque BioHome Architecture

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par madame MARIE-CHARLINE ARNOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioHome Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame MARIE-CHARLINE ARNOULT domicilié(e) 90 RUE MAGENTA - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE-CHARLINE ARNOULT domicilié(e) 90 RUE MAGENTA - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque BioHome Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioHome Architecture arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Madame MARIE-CHARLINE ARNOULT - 90 RUE MAGENTA - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Madame MARIE-CHARLINE ARNOULT - 90 RUE MAGENTA - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Architecture.