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Marques déposées par madame Marie-Cécile ROUSSEL
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P ACTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P ACTIF
Mme. Marie-Cécile ROUSSEL, Agissant pour le compte de la société "Actif Pi" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4304898
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
P ACTIF de Marie-Cécile ROUSSEL

Présentation de la marque P ACTIF

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par madame Marie-Cécile ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est madame Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 26 rue de la Verdière - 44850 - Saint Mars du Désert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 26 RUE de la Verdière - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

La marque P ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P ACTIF arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.


Mme. Marie-Cécile ROUSSEL, Agissant pour le compte de la société "Actif Pi" en cours de formation - 26 rue de la Verdière - 44850 - Saint Mars du Désert - France


Mme. Marie-Cécile ROUSSEL - 26 RUE de la Verdière - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 16 juin 2017 - Immatriculation de société n°702017 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

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