Déposée par voie électronique le 17 août 2018 par madame MARIE CECILE HERNAEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RUCHER NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-36 du 7 septembre 2018.
Le déposant est madame MARIE CECILE HERNAEZ domicilié(e) QUARTIER FERRAILLON - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUCHER NOTRE DAME DE GRACES, Madame MARIE CECILE HERNAEZ domicilié(e) QUARTIER FERRAILLON - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.
La marque RUCHER NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHER NOTRE DAME arrivera à expiration en date du 17 août 2028.
Madame MARIE CECILE HERNAEZ - QUARTIER FERRAILLON - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France
RUCHER NOTRE DAME DE GRACES, Madame MARIE CECILE HERNAEZ - QUARTIER FERRAILLON - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France
Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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