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Marques déposées par madame MARIE CECILE HERNAEZ
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Complexe Nuit Paisible
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Complexe Nuit Paisible
Madame MARIE CECILE HERNAEZ

Numéro de dépôt :
4555493
Date de dépôt :
29/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2029
Complexe Nuit Paisible de MARIE CECILE HERNAEZ

Présentation de la marque Complexe Nuit Paisible

Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par madame MARIE CECILE HERNAEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Complexe Nuit Paisible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est madame MARIE CECILE HERNAEZ domicilié(e) 26 RUE DU LAVOIR - 36500 - CHEZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES, Madame MARIE CECILE HERNAEZ domicilié(e) 26 RUE DU LAVOIR - 36500 - CHEZELLES - France.

La marque Complexe Nuit Paisible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Complexe Nuit Paisible arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.

MARIE CECILE HERNAEZ a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Chezelles , Secret des Abeilles , Complexe Stop'Rub , Immuno'Mel , Vigueur'Mel , Curcu'Mel , Visio'Mel , Dormi'Mel , MEDI'CAMEL , Pruno'Mel


Madame MARIE CECILE HERNAEZ - 26 RUE DU LAVOIR - 36500 - CHEZELLES - France


DOMAINE APICOLE DE CHEZELLES, Madame MARIE CECILE HERNAEZ - 26 RUE DU LAVOIR - 36500 - CHEZELLES - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 28 octobre 2019 - Retrait partiel n°771446 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.