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Marques déposées par madame MARIE CATTEAU
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ID HORSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID HORSE
Mme. MARIE CATTEAU, Agissant pour le compte de la société "ID-HORSE" en cours de formation
M. Jean-Philippe GERGAUD, Agissant pour le compte de la société "ID-HORSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4279167
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
ID HORSE de MARIE CATTEAU

Présentation de la marque ID HORSE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par madame MARIE CATTEAU et monsieur Jean-Philippe GERGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont madame MARIE CATTEAU domicilié(e) 12 b HAMEAU D'ELPRÊT - 59870 - MARCHIENNES - France et monsieur Jean-Philippe GERGAUD domicilié(e) 7 rue Alfred de Musset - 59790 - RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE CATTEAU domicilié(e) HAMEAU D'ELPRÊT - 59870 - MARCHIENNES - France.

La marque ID HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID HORSE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


Mme. MARIE CATTEAU, Agissant pour le compte de la société "ID-HORSE" en cours de formation - 12 b HAMEAU D'ELPRÊT - 59870 - MARCHIENNES - France

M. Jean-Philippe GERGAUD, Agissant pour le compte de la société "ID-HORSE" en cours de formation - 7 rue Alfred de Musset - 59790 - RONCHIN - France


Mme. MARIE CATTEAU - HAMEAU D'ELPRÊT - 59870 - MARCHIENNES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .