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Marques déposées par madame Marie-Catherine MOUËZA
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KBS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KBS
Madame Marie-Catherine MOUËZA
Monsieur Jean-Michel LESDEL

Numéro de dépôt :
4613870
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
KBS de Marie-Catherine MOUËZA

Présentation de la marque KBS

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par madame Marie-Catherine MOUËZA et monsieur Jean-Michel LESDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Les déposants sont madame Marie-Catherine MOUËZA domicilié(e) Vieux-Bourg - 97139 - Les Abymes - France et monsieur Jean-Michel LESDEL domicilié(e) Rue Albert Beville - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel LESDEL domicilié(e) Rue Albert Beville - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

La marque KBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KBS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

Marie-Catherine MOUËZA a également déposé les autres marques suivantes : @CH @RD SYSTEME DISPOSEZ DE VOTRE ARGENT EN TOUTE SECURITE , SERVICES E MEDI@ VOTRE SECURITE INFORMATIQUE A PORTEE D UN CLIC , DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SYSTEMIQUE D.T.S. TERRITORIAL DEVELOPMENT SYSTEM TDS


Madame Marie-Catherine MOUËZA - Vieux-Bourg - 97139 - Les Abymes - France

Monsieur Jean-Michel LESDEL - Rue Albert Beville - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


Monsieur Jean-Michel LESDEL - Rue Albert Beville - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».