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Marques déposées par MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer
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personaliz
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

personaliz
MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer
Jean-Pierre BERGES Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer

Numéro de dépôt :
3631354
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
personaliz de MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer

Présentation de la marque personaliz

Déposée par voie électronique le 20 février 2009 par MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer et Jean-Pierre BERGES Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « personaliz »

Les déposants sont MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France et Jean-Pierre BERGES Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France

Jean-Pierre BERGES Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France


MARIE CALVO Mas Gaffe Soupes Chemin de la Cérigue 66700 Argeles-sur-Mer - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513481 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.