Déposée le 2 février 2009 par madame Marie BROCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R.B »
Le déposant est madame Marie BROCARD domicilié(e) 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 1 bis, avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Marie BROCARD - 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France
Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés, Avocats à la Cour - 1 bis, avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 8 juin 2009 - Retrait partiel n°499255 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Produits de l'imprimerie, journaux, livres, albums, almanachs, cartes postales, affiches, brochures, revues, cartes, catalogues, imprimés, publications, livrets, manuels, magazines périodiques, prospectus, calendriers, photographies, clichés (ces produits étant exclusivement relatifs à la décoration, à l'ameublement, au linge de maison, aux vêtements, aux arts de la tables et aux arts à l'aiguille) – articles de papeterie – instruments d'écriture – matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) – dessins – documents d'exécution (à savoir livres, croquis, patrons, maquettes, dessins, fusains – relevés, gouaches, aquarelles, lavis, piqués-poncés) pour décoration, linge de maison, ameublement et vêtements.
Ouvrages à l'aiguille pour la décoration, le linge de maison, l'ameublement et les vêtements, à savoir dentelle, broderies et passementeries, pelotes d'aiguilles, broderies en argent, plumes d'autruche [accessoires d'habillement], badges ornementaux, bordures [bords] pour vêtements, brassards, attaches de bretelles, crochets à broder, broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], parures pour chaussures [non en métaux précieux], chiffres pour marquer le linge, clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], colifichets [broderies], crochets à broder, dentelles, pelotes d'épingles, festons [broderies], fleurs artificielles, fermetures pour habits, vêtements, insignes non en métaux précieux, jabots [dentelles], lettres pour marquer le linge, plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], broderies en or, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], plumes [accessoires d'habillement], volants de robes, rosettes [passementerie], ruches [habillement], soutaches, cosys pour théières, attaches pour vêtements.
Edition de livres, de revues, micro-édition, mise en pages, autre qu'à buts publicitaires, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables (ces services étant exclusivement relatifs à la décoration, à l'ameublement, au linge de maison, aux vêtements, aux arts de la tables et aux arts à l'aiguille) – éducation, enseignement, enseignement par correspondance, formation pratique [démonstration], instruction, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques.
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