Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marie Brocard
Madame Marie BROCARD

Numéro de dépôt :
4511222
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
Marie Brocard de Marie BROCARD

Présentation de la marque Marie Brocard

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par madame Marie BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marie Brocard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est madame Marie BROCARD domicilié(e) 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foucaud Tchekhoff Pochet & Associés, Monsieur Philippe POCHET domicilié(e) 1 bis avenue Foch - 76116 - PARIS - France.

La marque Marie Brocard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie Brocard arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

Marie BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : R.B , Atelier Picot Brocard , MARIE BROCARD , P.B , AB , ZARZALA


Madame Marie BROCARD - 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Foucaud Tchekhoff Pochet & Associés, Monsieur Philippe POCHET - 1 bis avenue Foch - 76116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Produits de l'imprimerie, journaux, livres, albums, almanachs, cartes postales, affiches, brochures, revues, cartes, catalogues, imprimés, publications, livrets, manuels, magazines périodiques, prospectus, calendriers ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies, clichés, dessins ; livres, croquis, patrons, maquettes, dessins, fusains, relevés [copie d’une oeuvre ou d’une inscription], peintures à la gouache [tableaux], aquarelles, lavis [dessin], piqués-poncés [reproductions d’un dessin piqué à l’aiguille sur un autre support], ces produits étant exclusivement relatifs à la décoration, au linge de maison, à l’ameublement et aux vêtements ;

Ouvrages à l'aiguille pour la décoration, le linge de maison, l'ameublement et les vêtements, à savoir dentelle, broderies et passementeries, pelotes d'aiguilles, broderies en argent, plumes d'autruche [accessoires d'habillement], badges ornementaux, bordures [bords] pour vêtements, brassards, attaches de bretelles, crochets à broder, broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], parures pour chaussures [non en métaux précieux], chiffres pour marquer le linge, clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], colifichets [broderies], crochets à broder, dentelles, pelotes d'épingles, festons [broderies], fleurs artificielles, fermetures pour habits, vêtements, insignes non en métaux précieux, jabots [dentelles], lettres pour marquer le linge, plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], broderies en or, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], plumes [accessoires d'habillement], volants de robes, rosettes [passementerie], ruches [habillement], soutaches, cosys pour théières, attaches pour vêtements ;

Education, enseignement, enseignement par correspondance, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique [démonstration], instruction, édition de livres, de revues, micro-édition, mise en pages, autre qu'à buts publicitaires, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques.