Marque expirée - Marque en non vigueur

MARIE BROCARD
Madame Marie BROCARD

Numéro de dépôt :
3626573
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
MARIE BROCARD de Marie BROCARD

Présentation de la marque MARIE BROCARD

Déposée le 2 février 2009 par madame Marie BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE BROCARD »

Le déposant est madame Marie BROCARD domicilié(e) 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 1 bis, avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE BROCARD est expirée depuis le 2 février 2019.

Marie BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : Marie Brocard , R.B , Atelier Picot Brocard , P.B , AB , ZARZALA


Madame Marie BROCARD - 3 rue des Fossés Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés, Avocats à la Cour - 1 bis, avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie, journaux, livres, albums, almanachs, cartes postales, affiches, brochures, revues, cartes, catalogues, imprimés, publications, livrets, manuels, magazines périodiques, prospectus, calendriers – articles de papeterie – instruments d'écriture – matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) – photographies, clichés, dessins – documents d'exécution (à savoir livres, croquis, patrons, maquettes, dessins, fusains, relevés, gouaches, aquarelles, lavis, piqués-poncés) pour décoration, linge de maison, ameublement et vêtements.

Ouvrages à l'aiguille pour la décoration, le linge de maison, l'ameublement et les vêtements, à savoir dentelle, broderies et passementeries, pelotes d'aiguilles, broderies en argent, plumes d'autruche [accessoires d'habillement], badges ornementaux, bordures [bords] pour vêtements, brassards, attaches de bretelles, crochets à broder, broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], parures pour chaussures [non en métaux précieux], chiffres pour marquer le linge, clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], colifichets [broderies], crochets à broder, dentelles, pelotes d'épingles, festons [broderies], fleurs artificielles, fermetures pour habits, vêtements, insignes non en métaux précieux, jabots [dentelles], lettres pour marquer le linge, plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], broderies en or, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textilespièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], plumes [accessoires d'habillement], volants de robes, rosettes [passementerie], ruches [habillement], soutaches, cosys pour théières, attaches pour vêtements.

Education, enseignement, enseignement par correspondance, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique [démonstration], instruction, édition de livres, de revues, micro-édition, mise en pages, autre qu'à buts publicitaires, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques.