WILLIAM PEEL
Présentation de la marque WILLIAM PEEL
Déposée le 18 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WILLIAM PEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WILLIAM PEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WILLIAM PEEL arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.
MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169622 - Publication au BOPI 2000-04-04
Inscription le 2 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179192 - Publication au BOPI 1994-12-02
Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435240 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Inscription le 1 août 2016 - Constitution de gage n°675709 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693669 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01
Inscription le 8 septembre 2017 - Constitution de gage n°708842 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Inscription le 16 septembre 2017 - Radiation de gage n°709237 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739841 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14