Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-REMI REIMS
MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais)

Numéro de dépôt :
1712109
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001
SAINT-REMI REIMS de MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais

Présentation de la marque SAINT-REMI REIMS

Déposée le 16 décembre 1991 par MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-REMI REIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais), domicilié(e) Henrengracht 477, 1017 B 5 AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SAINT-REMI REIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-REMI REIMS est expirée depuis le 16 décembre 2001.

MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE SABATIER REIMS , LEPELETIER PERE & FILS , NOELE AUBRY , (Marque figurative)


MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V. (Société de droit Néerlandais) - Henrengracht 477, 1017 B 5 AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 11 juin 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°324906 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294679 - Publication au BOPI 2000-02-02

Vins, vins de provenance franÇaise à savoir champagne et ratafia