(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1992 par MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427903.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2002.
MARIE BRIZARD EUROPEAN DEVELOPMENT N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 18 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°342144 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294679 - Publication au BOPI 2000-02-02
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30