PASTISETTE
Présentation de la marque PASTISETTE
Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASTISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTISETTE est expirée depuis le 1 juillet 2021.
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200902 - Publication au BOPI 2001-06-22
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332022 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 4 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535005 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474227 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Errata sur les renouvellements - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693669 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01