PASTISETTE
Présentation de la marque PASTISETTE
Déposée le 19 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASTISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTISETTE est expirée depuis le 19 mars 2021.
MARIE BRIZARD ET ROGER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2188309 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 5 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315090 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410457 - Publication au BOPI 2005-04-07
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315091 - Publication au BOPI 2001-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 4 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535005 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460277 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693669 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01