Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion Loisirs Créatifs PLC **
MARIE BRIGITTE ANN

Numéro de dépôt :
3170985
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Passion Loisirs Créatifs PLC ** de MARIE BRIGITTE ANN

Présentation de la marque Passion Loisirs Créatifs PLC **

Déposée le 26 juin 2002 par MARIE BRIGITTE ANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Passion Loisirs Créatifs PLC ** » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est MARIE BRIGITTE ANN domicilié(e) 13 RUE DES FINETTES,28320 GALLARDON - 28320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE BRIGITTE domicilié(e) 13 RUE DES FINETTES,28320 GALLARDON - 28320 - France.

La marque Passion Loisirs Créatifs PLC ** a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Loisirs Créatifs PLC ** est expirée depuis le 26 juin 2012.


MARIE BRIGITTE ANN - 13 RUE DES FINETTES,28320 GALLARDON - 28320 - France


Madame MARIE BRIGITTE - 13 RUE DES FINETTES,28320 GALLARDON - 28320 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368703 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Couleurs, vernis, laques Papier, carton (papeterie) matériels pour artistes - pinceaux Tissus Dentelles et broderies - rubans et lacets - épingles et aiguilles - fleurs artificielles Organisation d'ateliers de travaux manuels pour enfants et adultes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.