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Marques déposées par marie bertrand
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TONKA DESIGN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONKA DESIGN
marie bertrand

Numéro de dépôt :
3687557
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TONKA DESIGN de marie bertrand

Présentation de la marque TONKA DESIGN

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2009 par marie bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONKA DESIGN »

Le déposant est marie bertrand domicilié(e) 18 de la guirlande - 13002 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie bertrand domicilié(e) 18 rue de la guirlande - 13002 - marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35


marie bertrand - 18 de la guirlande - 13002 - marseille - France


marie bertrand - 18 rue de la guirlande - 13002 - marseille - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529622 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents.