Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par MARIE BELLEPERCHE et DELPHINE BONNAILLIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATHELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Les déposants sont MARIE BELLEPERCHE domicilié(e) 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France et DELPHINE BONNAILLIE domicilié(e) 10 RUE DU LT DUCLOUX - 60200 - COMPIEGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BELLEPERCHE domicilié(e) 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France.
La marque ATHELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE BELLEPERCHE - 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France
DELPHINE BONNAILLIE - 10 RUE DU LT DUCLOUX - 60200 - COMPIEGNE - France
MARIE BELLEPERCHE - 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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