Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHELAS
MARIE BELLEPERCHE
DELPHINE BONNAILLIE

Numéro de dépôt :
3791537
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
ATHELAS de MARIE BELLEPERCHE

Présentation de la marque ATHELAS

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par MARIE BELLEPERCHE et DELPHINE BONNAILLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATHELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont MARIE BELLEPERCHE domicilié(e) 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France et DELPHINE BONNAILLIE domicilié(e) 10 RUE DU LT DUCLOUX - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BELLEPERCHE domicilié(e) 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France.

La marque ATHELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHELAS est expirée depuis le 17 décembre 2020.

MARIE BELLEPERCHE a également déposé les autres marques suivantes : Les Fantaisies par Domaine Privé


MARIE BELLEPERCHE - 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France

DELPHINE BONNAILLIE - 10 RUE DU LT DUCLOUX - 60200 - COMPIEGNE - France


MARIE BELLEPERCHE - 18 RUE DES CROISETTES - 60350 - TROSLY BREUIL - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.