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Marques déposées par madame Marie Aude SAUMADE
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PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA
Madame Marie Aude SAUMADE

Numéro de dépôt :
3306028
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE NARBONNE
Date d'expiration :
15/07/2014
PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA de Marie Aude SAUMADE

Présentation de la marque PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA

Déposée le 15 juillet 2004 par madame Marie Aude SAUMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NARBONNE), la marque française « PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est madame Marie Aude SAUMADE domicilié(e) 6 Quai Dillon,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe QUERON domicilié(e) 1 rue du Château Trompette,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATUM SEXTUM VIA DOMITIA est expirée depuis le 15 juillet 2014.


Madame Marie Aude SAUMADE - 6 Quai Dillon,11100 NARBONNE - 11100 - France


Maître Philippe QUERON - 1 rue du Château Trompette,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vins de pays d'OC.