Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Label Triple AAA Art And Atmosphère
Numéro de dépôt :
4225875
Date de dépôt :
14/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Label Triple AAA Art And Atmosphère
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2015 par madame Marie Astrid Blanche Armande Mach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Triple AAA Art And Atmosphère »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686546 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06