Marque enregistrée - Marque en vigueur

En mode France
Madame Marie Apertet Sicard
Monsieur Alexandre Sicard

Numéro de dépôt :
4484423
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
En mode France de Marie Apertet Sicard

Présentation de la marque En mode France

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par madame Marie Apertet Sicard et monsieur Alexandre Sicard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En mode France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Les déposants sont madame Marie Apertet Sicard domicilié(e) 210 route des Choseaux - 74920 - COMBLOUX - France et monsieur Alexandre Sicard domicilié(e) 210 Route des Choseaux - 74920 - Combloux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Sicard domicilié(e) 210 Route des Choseaux - 74920 - Combloux - France.

La marque En mode France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En mode France arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Madame Marie Apertet Sicard - 210 route des Choseaux - 74920 - COMBLOUX - France

Monsieur Alexandre Sicard - 210 Route des Choseaux - 74920 - Combloux - France


Monsieur Alexandre Sicard - 210 Route des Choseaux - 74920 - Combloux - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).