Déposée le 29 février 2012 par madame Marie-Antoinette Séjean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Les Délices Coquins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est madame Marie-Antoinette Séjean domicilié(e) 18 rue des Belles Feuilles - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Antoinette Séjean domicilié(e) 18 rue des Belles Feuilles - 75116 - Paris - France.
La marque Les Délices Coquins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices Coquins est expirée depuis le 1 mars 2022.
Marie-Antoinette Séjean a également déposé les autres marques suivantes : TROPIKSANTE
Mme. Marie-Antoinette Séjean - 18 rue des Belles Feuilles - 75116 - Paris - France
Mme. Marie-Antoinette Séjean - 18 rue des Belles Feuilles - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Plats cuisinés à base de légumes viandes crustacés poissons et volailles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats cuisinés à base de pâtes et riz ;
Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'ateliers de formation en cuisine ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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