Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRETAGNE GENEALOGIE
Numéro de dépôt :
1596940
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque BRETAGNE GENEALOGIE
Déposée le 7 juin 1990 par madame Marie Antoinette ROHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BRETAGNE GENEALOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRETAGNE GENEALOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE GENEALOGIE est expirée depuis le 7 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48