Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMATECH
Mme Marie-Annick LE PAPE

Numéro de dépôt :
3890945
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
PHARMATECH de Marie-Annick LE PAPE

Présentation de la marque PHARMATECH

Déposée le 23 janvier 2012 par madame Marie-Annick LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est madame Marie-Annick LE PAPE domicilié(e) 108 Hent Mespiolet - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tmark Conseils domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PHARMATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMATECH est expirée depuis le 23 janvier 2022.

Marie-Annick LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes :


Mme Marie-Annick LE PAPE - 108 Hent Mespiolet - 29170 - FOUESNANT - France


Tmark Conseils - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Savons, huiles essentielles ; produits cosmétiques à savoir : crèmes, émulsions, gels, lotions et laits pour le soin du visage, du corps et des cheveux ; dentifrices : tous ces produits relevant au monopole pharmaceutique.

Compléments alimentaires à usage cosmétique ; compléments alimentaires en tant que compléments à un régime alimentaire habituel et en tant qu'apports pour la santé, pouvant contenir des peptides et/ou fibres, des nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, des acides aminés et/ou acides gras, des protéines, des antioxydants, se présentant sous la forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, ampoules, solutions buvables ; préparations de vitamines et d'oligo-éléments ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine, destinés à compléter un régime alimentaire normal, contenant des denrées alimentaires d'origine animale ou végétale ; compléments alimentaires dont le but est de compléter un régime alimentaire normal : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.

Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de boissons et d'aliments diététiques.