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Marques déposées par marie ange
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Broc'Arts l'Art Autrement
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Broc'Arts l'Art Autrement
marie ange, annie prades

Numéro de dépôt :
3804285
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Broc\'Arts l\'Art Autrement de marie ange

Présentation de la marque Broc'Arts l'Art Autrement

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par marie ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Broc'Arts l'Art Autrement »

Le déposant est marie ange, annie prades domicilié(e) 6 place emmanuel chabrier - 66000 - perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie ange, annie prades domicilié(e) 6 place emmanuel chabrier - 66000 - perpignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20


marie ange, annie prades - 6 place emmanuel chabrier - 66000 - perpignan - France


marie ange, annie prades - 6 place emmanuel chabrier - 66000 - perpignan - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576964 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie.