Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clémentine Bourgeon
Mme. Marie-Ange Vincent

Numéro de dépôt :
4317063
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
Clémentine Bourgeon de Marie-Ange Vincent

Présentation de la marque Clémentine Bourgeon

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par madame Marie-Ange Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clémentine Bourgeon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Marie-Ange Vincent domicilié(e) 149 rue de Rennes - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Ange Vincent domicilié(e) 149 rue de Rennes - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clémentine Bourgeon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémentine Bourgeon arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Marie-Ange Vincent a également déposé les autres marques suivantes : bricorecycleur


Mme. Marie-Ange Vincent - 149 rue de Rennes - 75006 - Paris - France


Mme. Marie-Ange Vincent - 149 rue de Rennes - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.