Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE CLOTURES
Mme. MARIE ANGE DARNES, Agissant pour le compte de la société "MEDITERRANEE CLOTURES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3897312
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
MEDITERRANEE CLOTURES de MARIE ANGE DARNES

Présentation de la marque MEDITERRANEE CLOTURES

Déposée le 15 février 2012 par madame MARIE ANGE DARNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEDITERRANEE CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est madame MARIE ANGE DARNES domicilié(e) 20 LOTISSEMENT LE CLOS DES OLIVIERS - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE ANGE DARNES domicilié(e) 20 LOTISSEMENT LE CLOS DES OLIVIERS - 66380 - PIA - France.

La marque MEDITERRANEE CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEE CLOTURES est expirée depuis le 15 février 2022.


Mme. MARIE ANGE DARNES, Agissant pour le compte de la société "MEDITERRANEE CLOTURES" en cours de formation - 20 LOTISSEMENT LE CLOS DES OLIVIERS - 66380 - PIA - France


Mme. MARIE ANGE DARNES - 20 LOTISSEMENT LE CLOS DES OLIVIERS - 66380 - PIA - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.