Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FONTENILLE
Numéro de dépôt :
3066632
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FONTENILLE
Déposée le 20 novembre 2000 par MARIE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENILLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357452 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52