Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION
Mme. Marie-Aline ZAMEO

Numéro de dépôt :
4231932
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION de Marie-Aline ZAMEO

Présentation de la marque LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par madame Marie-Aline ZAMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est madame Marie-Aline ZAMEO domicilié(e) Résidence les Hauts de Baringthon, Appartement C51 - 97224 - DUCOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Aline ZAMEO domicilié(e) Résidence les Hauts de Baringthon, Appartement C51 - 97224 - DUCOS - France.

La marque LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE L OASIS LIEU D EXCEPTION arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

Marie-Aline ZAMEO a également déposé les autres marques suivantes : Arômes Pays


Mme. Marie-Aline ZAMEO - Résidence les Hauts de Baringthon, Appartement C51 - 97224 - DUCOS - France


Mme. Marie-Aline ZAMEO - Résidence les Hauts de Baringthon, Appartement C51 - 97224 - DUCOS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.