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Marques déposées par madame MARIE AGNES LALEMAN
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DCS DONA CARCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCS DONA CARCAS
Mme. MARIE AGNES LALEMAN, Agissant pour le compte de la société "SARL DONA CARCAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010570
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
DCS DONA CARCAS de MARIE AGNES LALEMAN

Présentation de la marque DCS DONA CARCAS

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par madame MARIE AGNES LALEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCS DONA CARCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est madame MARIE AGNES LALEMAN domicilié(e) LE MOULIN, CHEMIN DU BREIL - 11160 - PEYRIACMINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE AGNES LALEMAN domicilié(e) LE MOULIN, CHEMIN DU BREIL - 11160 - PEYRIACMINERVOIS - France.

La marque DCS DONA CARCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCS DONA CARCAS est expirée depuis le 7 juin 2023.


Mme. MARIE AGNES LALEMAN, Agissant pour le compte de la société "SARL DONA CARCAS" en cours de formation - LE MOULIN, CHEMIN DU BREIL - 11160 - PEYRIACMINERVOIS - France


Mme. MARIE AGNES LALEMAN - LE MOULIN, CHEMIN DU BREIL - 11160 - PEYRIACMINERVOIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.