Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON
/
PERLE DE COMPOSTELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE DE COMPOSTELLE
Mme. MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON

Numéro de dépôt :
4162413
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
PERLE DE COMPOSTELLE de MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON

Présentation de la marque PERLE DE COMPOSTELLE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par madame MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est madame MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON domicilié(e) 27 RUE DU MARAIS - 43210 - BAS EN BASSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON domicilié(e) 27 RUE DU MARAIS - 43210 - BAS EN BASSET - France.

La marque PERLE DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE COMPOSTELLE arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.


Mme. MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON - 27 RUE DU MARAIS - 43210 - BAS EN BASSET - France


Mme. MARIE AGNES CHAPUIS JOANNON - 27 RUE DU MARAIS - 43210 - BAS EN BASSET - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.