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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marianne Participations
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Cédilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cédilles
Marianne Participations, SAS

Numéro de dépôt :
4217578
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
Cédilles de Marianne Participations

Présentation de la marque Cédilles

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marianne Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cédilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Marianne Participations domicilié(e) 20 rue Turgot - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marianne Participations, Mlle sophie vialatel domicilié(e) 20 rue Turgot - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

La marque Cédilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cédilles arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Marianne Participations a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE ART , Les amis du M.A.G. , Le M.A.G. Troyes , Lofts & Dreams , Festival du Regard , Association du Regard , Marianne Art Gallery , App'Art Gallery , Festival Droits de Regards , La Méduse


Marianne Participations, SAS - 20 rue Turgot - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Marianne Participations, Mlle sophie vialatel - 20 rue Turgot - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.